Georges Capdeboscq

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Georges Capdeboscq
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
au maintien en activité au-delà de la limite d'âge dans les conditions fixées par
l'article 1er de la loi n° 86-1304 du
23 décembre 1986
modifiée relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat de
date_debut="2008-01-01"
a_sa_demande
cour_comptes
JORFTEXT000000523937(source JORF)
cessation de fonction
28 Novembre 200728/11/2007
De: Capdeboscq
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter de cette date
cour_comptes
depart_retraite
JORFTEXT000000523937(source JORF)
admission
28 Novembre 200728/11/2007
De: Capdeboscq (Georges, André)
conseiller maître à la Cour des comptes. Officier du 21 octobre 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-10-21"
JORFTEXT000000459768(source JORF)
promotion
15 Novembre 200615/11/2006
De: Georges Capdeboscq
conseiller maître à la Cour des comptes
membre de la Cour de discipline budgétaire et financière
Objet:
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
Cour de discipline budgétaire et financière - M. Capdeboscq (Georges)
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000458411(source JORF)
renouvellement
29 Juillet 200629/07/2006
De: Capdeboscq (Georges, André)
conseiller maître à la Cour des comptes. Chevalier du 23 mars 1992
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
BUDGET
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-03-23"
JORFTEXT000000594363(source JORF)
promotion
31 Mars 200231/03/2002
De: Georges Capdeboscq
conseiller maître à la Cour des comptes
membre de la Cour de discipline budgétaire et financière
Objet:
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
Cour de discipline budgétaire et financière
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000579097(source JORF)
renouvellement
28 Juillet 200128/07/2001
De: Capdeboscq (Georges)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
la liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national
JORFTEXT000000396021(source JORF)
composition
18 Mai 199918/05/1999
De: Capdeboscq (Georges)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membre de la Cour de discipline budgétaire et financière
Remplace:M. Isnard (Jean-Claude)
Groupe:
Cour de discipline budgétaire et financière
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000194995(source JORF)
nomination
05 Septembre 199605/09/1996
De: Capdeboscq (Georges, André)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Officier"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.